Labels et normes
La catégorie « Labels et normes » donne un aperçu des labels et des normes existants et des aspects à prendre en compte lors de leur utilisation. Les documents de cette catégorie peuvent porter sur un ou plusieurs labels spécifiques ou sur un groupe de produits spécifique dans lequel des informations sur les labels et les normes pertinents sont inclues. Vous trouverez également des recommandations et des exemples pratiques qui visent à illustrer comment intégrer les labels et normes dans les marchés publics. Les documents de cette catégorie peuvent couvrir aussi bien le secteur des biens et des services que celui de la construction.
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Présentation: Nouveautés sur le fond et instruments sur les dimensions de la durabilité: Table ronde
Conférence en ligne sur les marchés publics durables du 30 mars 2021: exposé de Anouk d'Hooghe, responsable du Secrétariat de la CA, Valérie Berset Bircher, ambassadrice, responsable du secteur Affai…
Rapport final : Groupe de travail international pour l'éthique dans les marchés publics de matériel informatique
Le groupe de travail international pour l'éthique dans les marchés publics de matériel informatique est un groupe de travail du Circular and Fair ICT Pact (CFIT). Ce groupe a réuni les principaux ach…
Rapport méthodologique - Équivalence des labels pour produits de nettoyage en vue d'une évaluation pour les marchés publics genevois
Dans ce rapport, une méthodologie d'évaluation permettant de comparer et hiérarchiser différents labels pour produits de nettoyage est présentée. Les labels suivants sont ensuite analysés: Nordic Swa…
Recommandation 2017/3 Gestion immobilière durable
La présente recommandation s’adresse aux décideurs chargés de la mise à disposition, de la gestion et de la liquidation de biens immobiliers, de même qu’aux propriétaires et aux investisseurs. Elle e…
Recommandation Achats durables dans la construction – partie infrastructure
La recommandation montre de manière pratique les bases pour intégrer le développement durable selon la loi révisée sur les marchés publics dans les projets de bâtiments et les prestations de construc…
Recommandation Construction durable en bois
Les constructions en bois modernes offrent un large éventail de possibilités architecturales et techniques. La recommandation expose des solutions pratiques réalisables. Le développement durable joue…
Recommandation Standard Construction durable Suisse SNBS - Bâtiment
La présente recommandation vise à démontrer les champs d‘application et les atouts du SNBS, faciliter l‘utilisation du SNBS 2.0, expliquer la différence entre standard et certification et exposer les…
Recommandations pour des achats responsables dans le domaine de l’alimentation et de la restauration collective
Ce document propose des recommandations et des critères pour des achats publics responsables dans le domaine de l’alimentation et de la restauration collective qui sont répartis en 14 champs d'action…
Recommandations restauration durable lors d'évènements
Recommandations pour une restauration respectueuse de l'environnement lors d'évènements. Cette fiche vous donne des recommandations pratiques sur la manière de combiner plaisir des papilles et respec…
Résumé - Comparaison entre le droit européen et la législation suisse (LMP et OMP révisées) au regard des conditions et de la marge de manœuvre concernant la passation de marchés publics durables
La loi suisse révisée sur les marchés publics et les directives européennes 2014/24/UE et 2014/25/UE sur les marchés publics présentent de nombreuses similitudes en ce qui concerne les achats publics…